Où trouver les chevaux fiscaux sur une carte grise ?
Encore appelée certificat d’immatriculation (CI), la carte grise est un document qui comporte toutes les informations relatives à votre voiture. On retrouve par exemple sur ce document, le nombre de chevaux fiscaux. Chaque information dispose d’un emplacement précis sur la carte grise.
Plan de l'article
Emplacement des chevaux fiscaux sur la carte grise
Tout comme les autres informations, le nombre de chevaux fiscaux de votre voiture dispose d’un emplacement précis sur la carte grise. Cette information se trouve au niveau de la case P6 de la carte grise. Il suffit donc de regarder cette case pour connaître le nombre de chevaux fiscaux de votre voiture. Vous trouverez cette case au-dessus de la case U.1 sur la partie droite de la carte grise. Il faut préciser que cette information figure aussi sur la facture de votre voiture ou tout autre document fourni par le vendeur dans le cadre d’une transaction de voiture neuve. Cette information ne doit pas être confondue avec la puissance du moteur en kilowatts (kW). Cette dernière est inscrite en case P.2.
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Signification des chevaux fiscaux
Le nombre de chevaux fiscaux d’une voiture correspond à sa puissance fiscale. Cette information est utilisée par le droit fiscal dans plusieurs pays européens, dont la France. Les chevaux fiscaux permettent de déterminer la puissance administrative ou théorique du moteur d’une voiture. On parle aussi de puissance maximale du moteur d’un véhicule. Le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule est également utilisé pour calculer la taxe fiscale à appliquer lors de son immatriculation.
Calcul des chevaux fiscaux
Pour déterminer le nombre de chevaux d’une voiture, il faudra suivre un mode de calcul bien précis. Autrefois, on tenait compte de la puissance du moteur de la voiture en question ainsi que son émission de dioxyde de carbone pour le calcul de la puissance fiscale. Pour déterminer la puissance fiscale d’une voiture, il faudrait multiplier la quantité d’émission de CO2 (QCO2) de la voiture par 45 et additionner le résultat obtenu avec la puissance réelle du moteur (P) divisé par 40. Le tout est multiplié par 1,6. Voici la formule utilisée : CV = (QCO2/45) + (P/40).
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Cette formule a connu de modification. Depuis le 1er janvier 2020, une nouvelle formule de calcul des chevaux fiscaux a été adoptée. Avec la nouvelle formule, seule la puissance du moteur de la voiture en kilowatts (kW) est prise en compte. On ne prend donc plus en compte l’émission de CO2. Soit PA la puissance administrative ou puissance fiscale, on a :
PA = 1,80 x (kW/100)^2 + 3,87 x (kW/100) + 1,34.
Pour connaître la taxe appliquée à votre véhicule, il suffit de multiplier le montant régional appliqué pour un cheval fiscal par la puissance fiscale de votre voiture. En matière de taxe fiscale, la différence de prix peut être importante d’une région à une autre. Elle peut varier du simple au double. En 2022, la Bretagne est la ville qui présente la taxe fiscale la plus élevée dans l’Hexagone. Elle est fixée à 51 euros. La moins chère est celle de la ville de Corse avec 27 euros.