Où trouve-t-on les chevaux fiscaux sur une carte grise ?

La puissance fiscale d’une voiture est l’une des informations importantes qu’on retrouve sur une carte grise. Elle correspond généralement au champ P6 qui se trouve à droite du certificat d’immatriculation.

Étant en même temps une unité administrative, elle désigne la puissance du moteur de votre véhicule. Aussi, c’est un élément indispensable pour calculer la carte grise. Où peut-on la trouver sur cette pièce ? Nous vous disons tout dans ce guide.

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Définition de la puissance fiscale

Encore appelée cheval fiscal, la puissance fiscale renvoie à la puissance du moteur d’un véhicule. Elle est abrégée CV et constitue une caractéristique essentielle de la voiture. D’ailleurs elle est réglementée par la législation et est calculée sur la base de la puissance de la puissance maximale du moteur et des émissions en CO2 en g/km.

La carte grise de la voiture est le certificat d’immatriculation de celle-ci. Elle regroupe de nombreuses données qui permettent d’avoir des informations sur le propriétaire (identité, adresse, coordonnées…). On y trouve également des données techniques décrivant le véhicule. Les cheveux fiscaux font ainsi partie de ces informations.

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Ils permettent de définir la taxe d’immatriculation d’une voiture et impactent ainsi sur le prix de votre carte grise. Pour rappel, il est possible de faire une demande de carte grise en ligne sur le site de l’ATNS.

Par ailleurs, les cheveux fiscaux impactent aussi la taxe régionale. C’est l’une des taxes incluses dans le tarif d’une carte grise. Ce dernier peut varier en fonction du département. Afin de connaitre la puissance fiscale d’une voiture, il faut effectuer un calcul spécifique : Émissions de CO2/45 + Puissance maximale du moteur/1,6. Ensuite, vous devrez arrondir le résultat à la valeur approximative.

Où trouve-t-on les chevaux fiscaux

Où trouver les chevaux fiscaux ?

Les chevaux fiscaux font partie des données techniques de la voiture. Vous le trouverez alors sur votre carte grise ou certificat d’immatriculation. Il s’agit d’un document obligatoire dont vous devez disposer à l’achat d’une voiture, qu’elle soit neuve ou d’occasion.

Sur la carte grise, les chevaux fiscaux correspondent au champ P6. Celui-ci se trouve au milieu à droite du certificat, juste sur la partie supérieure au champ U.1. Il y a aussi d’autres champs qui sont liés avec cette puissance fiscale. Ce sont notamment la case P.2 qui désigne la puissance du moteur en KW. Celle-ci est nécessaire pour définir la puissance fiscale. Mais, il ne faut pas faire la confusion entre la puissance du moteur et la puissance fiscale.

Chevaux fiscaux : le prix de la carte grise

Notez que le prix de la carte grise varie selon la puissance fiscale de votre véhicule. En effet, celle-ci peut être soumise à de nombreuses taxes liées au nombre de chevaux et au tarif du cheval fiscal de la région du détenteur de la carte grise. Les émissions de CO2 sont également des facteurs pouvant impacter sur le coût de la carte grise.

Si vous souhaitez déterminer la taxe régionale, vous devez multiplier le nombre de chevaux fiscaux par le coût du cheval fiscal dans votre région. De nos jours, ce montant peut aller de 27 à plus de 51 euros en fonction de votre emplacement géographique. En moyenne, il faudra compter 40 euros pour le prix d’un cheval fiscal.

Pour connaitre le tarif au niveau de votre région, vous pouvez vous connecter au site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19211. Vous avez aussi la possibilité de vous servir d’un simulateur et d’un tableau de taxe régionale. Par la suite, il faudra multiplier ce montant par la puissance fiscale de votre véhicule afin de connaitre le prix de la carte grise. Toutefois, il faut noter que la puissance fiscale est différente pour une voiture propre ou hybride.

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